Pour une fiscalité savoisienne intelligente et juste – par @TheotimeSavoie


Libéral, chrétien et fervent défenseur de l’indépendance savoisienne, Théotime nous livre aujourd’hui sa vision de ce que devrait être la fiscalité dans un Etat de Savoie indépendant ! Vous pouvez retrouver Théotime sur son blog et sur Twitter @TheotimeSavoie


Une Savoie libre et souveraine, quelle drôle d’idée ! Pourtant, il semble que de nombreux mouvements savoisiens retrouvent une vitalité inespérée. Le fondateur de la Ligue Savoisienne, Jean de Pingon, reprend du service et lance La Ligue Savoisienne Canal Historique. De nombreux jeunes redécouvrent leur identité savoisienne ou se l’approprient, tandis que des hommes mûrs, ayant souri de la ligue savoisienne des années 1990 en mesurent aujourd’hui tout le bien-fondé (c’est mon cas).

Oui, la Savoie doit redevenir souveraine.

Nous vivons la fin d’un cycle historique de deux cents ans fait d’une alliance assez étrange entre un nationalisme outrancier ayant conduit aux différentes guerres entre la France et l’Allemagne, et un universalisme issu de la Révolution française niant les identités locales dans un humanisme de plus en plus abstrait. (la construction européenne, monstre technocratique froid, en étant le résultat le plus typique).

Les peuples n’en peuvent plus de toutes ces illusions mortifères. Partout dans le monde, dans le Nord de l’Italie avec la Ligue Lombarde, en Espagne avec la Catalogne, en Grande-Bretagne avec l’Ecosse apparaissent des nouveaux projets indépendantistes, sérieux et historiquement fondés. L’Europe technocratique se fissure avec le Brexit.

Le local, le terroir dans son sens le plus noble, l’enraciné, le délimité retrouvent droit de cité. En effet, loin d’être un repli, ce retour vers les identités est un gage d’ouverture aux autres, au monde et à son incroyable diversité.

Le projet savoisien est grave, sérieux et doit être préparé avec le plus grand soin. Si, pour nous, la possibilité d’une Savoie libre et souveraine ne fait aucun doute, sa mise en œuvre est plus délicate et fait apparaître de fortes divisions au sein même des différents mouvements savoisiens.

Des publications savoisiennes laissent parfois à désirer.  J’ai récemment lu sur un site savoisien l’idée de taxer directement le CA des sociétés à hauteur de 30%!!!. Ce fut un tel choc pour moi que cela m’a donné l’idée du présent article. Par de telles imbécilités, nous attirons les moqueries des beaux esprits français quant à la viabilité de la future organisation politique et sociale de la Savoie libre.

C’est pourquoi nous aimerions ici apporter notre modeste pierre à l’édifice en réfléchissant aux principes et à l’organisation de la future fiscalité de la Savoie libre.

La fiscalité est au cœur de l’organisation de tout état moderne. Les premiers parlements sont nés et ont été conçus pour surveiller les dépenses du roi et voter les budgets, donc la fiscalité applicable légalement par le souverain. C’est donc un enjeu majeur. Ce sera la chance de la Savoie libre de pouvoir se libérer du système fiscal français, injuste, complexe et kafkaïen.

Nous souhaitons simplement que la future Savoie indépendante soit un état modeste où la liberté soit respectée. Ni plus, ni moins. Liberté d’expression, d’entreprendre, de posséder, de religion…

La fiscalité savoisienne devra être non confiscatoire, être juste, protéger les entrepreneurs et les familles.

1/ Principe fondamental pour une fiscalité juste : un revenu ne doit pas être imposé deux fois.

Ce principe est un principe de justice et de bon sens. Nous aimerions que l’effort d’épargne soit favorisé et promu au sein de la future Savoie libre. Or, les systèmes fiscaux qui aboutissent à une double et bien souvent à une multiple imposition des revenus découragent l’épargne.

L’épargne doit être favorisée car elle soutient l’investissement, contribue à la richesse de la population et enfin offre une solution à l’épineux problème du vieillissement de la population et donc du financement des retraites.

L’épargne doit donc être au cœur de la politique économique de la Savoie libre. Les futures banques savoisiennes ainsi que les compagnies d’assurance devront aider le gouvernement à bâtir des supports d’épargne modernes et performants ayant un triple but:

  • l’investissement local. Le développement d’une industrie moderne et prospère à l’image de celle de la Suisse devra être une priorité du futur gouvernement.
  • la retraite avec la liberté pour chacun de bâtir sa future pension en fonction de ses désirs et de ses besoins
  • le financement de l’immobilier

Il va sans dire que ces supports ne seront pas fiscalisés. La Savoie libre ne taxera ni les rendements ni les plus-values. La part du salaire épargné aura déjà été taxée. L’épargne ne peut donc pas être taxée une seconde fois. Ne pas taxer les revenus de l’épargne permet de favoriser celle-ci et de la consolider.

Le principe de non double imposition débouche normalement aussi sur une absence de TVA. La TVA est l’impôt le plus indolore mais aussi le plus injuste qui soit puisqu’il pénalise les faibles revenus en taxant aveuglément au même taux la consommation des pauvres comme celle des riches.

Nous pensons qu’il ne devrait pas y avoir de TVA en Savoie. Cependant, c’est une question ouverte au débat car cet impôt a un rendement très élevé. Un taux très bas de TVA pourrait être envisagé sur certaines produits de luxe et de confort et dédié à un fond d’aide social.

2/ Le deuxième principe d’une fiscalité juste : tout Savoisien doit pouvoir comprendre et contrôler la fiscalité à laquelle il est soumis

Nous croyons que le futur État de Savoie doit être un état modeste, c’est-à-dire fort! Fort dans ses fonctions régaliennes et libérales dans toutes ses autres interventions ou plutôt dans ses absences d’intervention!
Disons que l’Etat doit être fort pour garantir les libertés individuelles et l’application du droit. Pour le reste : laissez-faire !

Nous avons sous les yeux le pitoyable exemple de la République française dont la structure technocratique pachydermique s’immisce dans tous les aspects de la vie des français ce qui en fait un  état impécunieux, inefficace, injuste et de plus en plus liberticide.

Nous voulons un Etat de Savoie moderne, léger, efficace. L’Etat s’occupera du Régalien et de rien d’autre : diplomatie, justice et sécurité du territoire. L’Etat aura aussi une tache stratégique car lui seul possède le pouvoir d’oeuvrer sur le temps long et historique. Il devra donc définir les politiques d’infrastructures d’avenir et les politiques de développement de la société savoisienne sur le long terme.

Ce double principe d’une fiscalité simple et d’un état modeste débouche tout naturellement  sur la mise en place d’une imposition proportionnelle à taux unique (flat tax) sur tous les revenus (salaires, fonciers, bénéfices des entreprises, certaines plus-values).

recette-fiscales

Conformément à la théorie de Laffer (courbe de Laffer) qui illustre le fait que les « hauts aux tuent les totaux » , le taux unique devra être faible et en tout cas ne devra jamais dépasser 20%. Ce taux maximum devra probablement être inscrit dans la future Constitution de la Savoie. (Au XVIe siècle, l’économiste français et conseiller de Henri IV, Barthélémy de Laffemas, avait déjà constaté que plus on taxe les riches, moins ils paient d’impôts. C’est d’ailleurs lui qui serait l’auteur de la formule « les hauts taux tuent les totaux ». article Contrepoints http://www.contrepoints.org/2012/03/02/71422-impot-les-hauts-taux-tuent-les-totaux)

« La « Flat Tax » va plus loin : il s’agit de supprimer les tranches de revenus, et de mettre tout le monde au même taux d’imposition : il y a stricte proportionnalité entre le revenu et l’impôt sur le revenu. D’autre part, toute la déclaration de revenus tient sur une carte postale, car il n’y a pas à énumérer les différents types de revenus que l’on a perçus (aujourd’hui, en France, par exemple, on fait une distinction entre revenus salariés, revenus de l’entreprise et de la propriété, les rentes et pensions, les revenus de l’épargne, les revenus fonciers, etc.).

La « Flat Tax » a donc deux avantages :
– Celui de la simplicité : les contribuables ainsi que les administrations fiscales perdent moins de temps en déclarations, calculs et contrôles. Les coûts de la gestion des recettes fiscales sont diminués ;
– Celui de la proportionnalité : le principe de l’impôt proportionnel est plus efficace économiquement et plus juste socialement que celui de la progressivité. »

Source : http://www.libres.org/actualite/1968-la-flat-tax-avenir-de-la-fiscalite-europeenne-.html

La flat tax a l’avantage de la simplicité pour un état jeune qui aura bien d’autres problèmes à régler que celui de faire entrer l’impôt. Ou plutôt, il faudra faire en sorte que l’impôt entre facilement pour régler tous ces problèmes. L’exemple de la Russie est à cet égard paradigmatique :

« la Russie a vu les recettes de son impôt sur le revenu augmenter successivement de 25,2 %, 24,6 % et 15,2 % les 3 années qui ont suivi l’instauration de l’impôt à taux unique, soit une hausse totale de près de 80 % » (https://fr.wikipedia.org/wiki/Impôt_à_taux_unique)

paperblog
Source : http://www.paperblog.fr/6236336/flat-tax-et-fair-tax-instaurer-l-impot-a-taux-unique-et-abolir-l-impot-sur-le-revenu/

Cette fiscalité simple évite de devoir bâtir une administration monstreusement complexe pour gérer la fiscalité. Le code fiscal s’en trouve ainsi considérablement allégé, en Savoie on doit pouvoir faire du commerce et des affaires aisément sans obstacle !

Dans un tel cadre fiscal, il n’est pas besoin non plus de développer des niches fiscales pour échapper à un impôt devenu confiscatoire et illisible (les « niches fiscales » et autres cadeaux fiscaux en tout genre n’ont évidemment pas leur place). Le principe de simplicité de l’impôt n’admet ni les niches fiscales, ni a fortiori l’optimisation fiscale qui sera interdite par la loi. Les revenus créés en Savoie seront imposés en Savoie selon ce taux unique.

La flat tax devra être constitutionnalisée et rien ne devra la remettre en cause. En effet, la Russie, la Slovaquie ou la Pologne ont récemment cru pouvoir se passer de la flat tax. Cela a immédiatement provoqué des problèmes d’évasion fiscale et une baisse des rentrées fiscales :

Un scénario comparable sest déroulé en Russie et en Pologne, bien que ces deux pays restent toujours en principe sous le régime de la flat tax. Avec un taux de 13 %, la Russie a longtemps fait  figure de « paradis fiscal » (Gérard Depardieu en est citoyen). Mais au fil des années des prélèvements dexception se sont multipliés, avec des taux variables et progressifs. De la sorte, et la Pologne est allée très loin dans cette voie, linsécurité fiscale sest installée, la bureaucratie et la réglementation se sont développées et, finalement, on note aussi une évasion et une fraude fiscales considérables. En Pologne, le temps perdu par les entreprises en démarches fiscales a été évalué aujourdhui à 20 jours par an en moyenne.

Pourquoi ce suicide ? Toujours la même illusion : la justice sociale, il faut prendre largent là où il est pour le donner aux damnés de la terreou aux amis du pouvoir. ( Jacques Garello, http://www.contrepoints.org/2015/12/10/232197-abandonner-la-flat-tax-conduit-a-la-catastrophe-economique)

L’article constitutionnel pourrait être rédigé ainsi :

Le peuple souverain de Savoie nadmet quun seul régime fiscal pour les revenus des résidents fiscaux savoisiens : limpôt proportionnel à taux unique. Aucune réforme fiscale, même de nature référendaire, ne peut toucher à ce principe.

Le gouvernement préparera donc un budget financé par cet impôt unique. D’autres taxes, notamment douanières (les taxes douanières sujet complexe et de nature très diplomatique), compléteront ce budget mais elles ne devront pas représenter une part importante du budget de l’état. Ces taxes complémentaires ne devront pas proliférer de manière anarchique à côté de la Flat Tax. Là aussi un article constitutionnel pourrait viser à empêcher la prolifération fiscale, telle que la France la connaît.

La politique budgétaire de la Savoie devra se donner pour but d’être excédentaire. La Savoie ne devra pas vivre à crédit comme tous les grands états aujourd’hui. Un taux maximum d’endettement devra être mis en place sur le modèle suisse des freins à l’endettement.

Les excédents budgétaires abonderont un fond souverain savoisien qui investira à travers le monde, démontrant la puissance financière de la Savoie et préparant l’avenir des futures générations savoisiennes.

3/ Troisième principe d’une fiscalité juste : la fiscalité doit impérativement respectée le principe sacré du droit de propriété

La mentalité savoisienne est traditionnellement très attachée à la terre. Certains diront qu’elle est matérialiste. C’est bien possible mais c’est ainsi. En Savoie, les nobles ont affranchi les propriétés rurales bien avant la révolution française. La fiscalité devra donc refléter ce trait savoisien et historique et respectera le caractère quasi sacré de la propriété. En Savoie, le propriétaire pourra user librement, faire fructifier librement et disposer librement de sa propriété. Ce droit absolu sera garanti par la constitution.

Le propriétaire a la jouissance quasi absolue de sa propriété. Il en est le maître et seigneur. C’est sa terre, son domaine, son entreprise, son outil de production mais aussi ses idées, ses brevets, sa propriété intellectuelle…et pas celui de l’état, même savoisien.

Ce principe interdit donc toute taxe foncière ou d’habitation. Il interdit également toute taxe sur le patrimoine ou sur la richesse. Il n’y aura aucun impôt sur la fortune en Savoie. La Savoie favorisera également la transmission de ces propriétés aux générations futures.

Il n’y aura aucun droit de succession en ligne directe (entre enfants et parents) Au sein de la famille, les droits de succession seront limités. Il semble juste qu’il n’y ai pas non plus de taxation entre oncle et neveu.

En Suisse par exemple, qui doit demeurer notre modèle tant par sa qualité intrinsèque que par notre voisinage alpin et culturel, les droits de succession sont inexistants au niveau confédéral. Les cantons fixent librement ces droits. Le canton de Schwyz a souverainement décidé de ne pas taxer les successions, même entre parfaits étrangers.

Source : site internet de l’Etat de Fribourg,
http://www.fr.ch/bef/fr/pub/classeur_des_familles/impots/impot_donation_succession.htm

Conformément au droit sacré du propriétaire de disposer de son bien, les parts réservataires étant maintenues, il pourra transmettre avec des taux non confiscatoires ses biens aux personnes de son choix. La famille sera bien sûr favorisée par l’absence de droits de succession.

La future Savoie s’attachera particulièrement a favorisé la transmission des entreprises pour que se constitue un véritable capitalisme familial qui sera source de bienfaits pour toute la Savoie. Les grosses PME allemandes sont patrimoniales et font la richesse et l’innovation de l’Allemagne. La Savoie doit s’inspirer de ce modèle du capitalisme rhénan, elle en est d’ailleurs très proche (voir la structure capitalistique des entreprises de décolletage).

Les procédures d’expropriation pour des raisons d’utilité publique devront être rarissimes et décider par votation. Les expropriés devront être dédommagés très substantiellement (par exemple au triple).

4/ Quatrième principe d’une fiscalité juste : la fiscalité sociale ne doit pas se substituer aux assurances sociales

En France, on voit le glissement du financement des dépenses sociales vers un impôt général. Beaucoup rêvent de transformer la CSG en impôt et même d’en faire le principal revenu de l’état.

Nous allons peut-être choqué beaucoup de savoisiens qui ont été comme tous les français littéralement endoctrinés par le slogan : le monde entier nous envie notre sécurité sociale.

Or, la Sécu est en train de ruiner la France et les Français.

Nous pensons que c’est une logique assurantielle qui doit prévaloir dans la constitution de la protection sociale en Savoie.

A savoir, comme en Suisse, ce seront des assurances privées qui assureront :

  • la santé
  • la retraite
  • le chômage

L’état imposera simplement une obligation d’assurance et la contrôlera.

5/ Un impôt ecclésiastique

Nous touchons là à un sujet très sensible mais très actuel. Il touche à la religion, à l’identité et aux grands mouvements géopolitiques que nous connaissons aujourd’hui en Europe.

Réaffirmons donc que la liberté de religion sera totale en Savoie mais l’histoire, la culture, les mentalités, les us et coutumes de la Savoie obligent à reconnaître une place à part à la religion catholique.

Les racines catholiques de la Savoie seront reconnues par la constitution. Les autres confessions chrétiennes seront honorées. Les autres religions seront tolérées et pourront célébrer leurs cultes librement mais sans ostentation.

fribourg

Le futur état de Savoie négociera avec la diplomatie vaticane un concordat qui définira la place et les conditions de vie matérielle de l’Eglise catholique en Savoie.

Les prêtres, les religieux, les institutions catholiques seront financés par un impôt ecclésiastique qui sera librement payé par ceux qui se déclareront catholique.

La religion sera en effet indiquée sur le passeport savoisien (comme elle l’est sur le passeport de beaucoup d’autres pays, notamment la Confédération Helvétique)

J’habite dans le canton de Fribourg. J’ai dû déclarer ma religion en arrivant en Suisse ce qui ne choque personne ici. Étant catholique et souhaitant aider l’Eglise, je paye un impôt ecclésiastique qui est prélevé par le canton et reversé au diocèse.

6/ Appel à un débat

Nous avons voulu ici esquisser ce que pourrait être la future organisation fiscale de la Savoie. Nous ne sommes pas spécialiste de droit fiscal. Mais, comme nous l’avons rappeler, la fiscalité concerne tout le monde et doit donc pouvoir être comprise par tous. Il faut arrêter de faire vivre des avocats fiscalistes en complexifiant à outrance les règles fiscales. Celles-ci doivent être simples, efficaces et correspondre au financement d’un Etat qui a pour principe de laisser faire ses citoyens car il leur fait confiance et sait qu’il est à leur service. La richesse d’un pays c’est celle de ses habitants, pas celle de son Etat.

Nous espérons que cet article provoquera des discussions dans le petit monde des mouvements savoisiens. Notre cause est juste, mais il faut aussi la rendre possible en préparant activement la future organisation économique et sociale de notre pays. Cela ne se fera pas sans difficulté et beaucoup chercheront à nous décourager.

Durant ces préparatifs, visons le principe de simplicité.

La simplicité est une vertu typiquement savoisienne et salésienne. Ce représentant éminent de la Savoie y consacre un chapitre entier dans ses Entretiens spirituels. Inspirons-nous de ce maître spirituel aussi dans les choses fiscales et politiques!

Vive la Savoie libre et souveraine!

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A propos Andy Sztark

Né à Sallanches le 20 décembre 1991, actuellement expatrié en Asie. Diplômé de l'Université de Savoie et de l'Institut d'Urbanisme de Grenoble, j'étends l’indépendantisme savoisien à une réflexion plus approfondie à l'aide d'analyses économiques et géopolitiques abouties. Influencé par l'école autrichienne d'économie, j'affecte toute mon attention au respect des libertés fondamentales. Vous pouvez vous aussi écrire et être publié sur IDEAS, contactez nous ! Ce blog est le fruit de recherches, de rencontres et de voyages ; des engagements et des réflexions en quête d’échos.
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Un commentaire pour Pour une fiscalité savoisienne intelligente et juste – par @TheotimeSavoie

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